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Les conseils municipaux

Les annonces des prochains conseils et les comptes-rendus des précédents conseils municipaux.

Le Conseil municipal est élu tous les 6 ans.
Les dernières élections ont eu lieu le 23 mars 2014.
Composé de 23 élus, le Maire, 6 adjoints, 2 adjoints délégués et 14 conseillers municipaux. C’est durant le premier conseil municipal que ses membres élisent en leur sein le Maire et les Adjoints.

 

Le Conseil est tenu, par la loi, de se réunir une fois par trimestre au moins. A Arsac, il siège environ tous deux mois.

 

Il règle, par ses délibérations, les affaires de la commune et vote chaque année le budget communal.

 

Les réunions du Conseil municipal sont ouvertes au public. Les Arsacais peuvent donc y assister librement.

 

Toutefois, le public ne peut prendre la parole ou réagir que s’il y est expressément autorisé par le Maire, président de la séance.

Les comptes rendus des précédents conseils

Les comptes rendus 2018

Les comptes rendus 2017

Les comptes rendus 2016

Les comptes rendus 2015

Les comptes rendus 2014

Les comptes rendus 2013

Les comptes rendus 2012

Les comptes rendus 2011

Les comptes rendus 2010

Les comptes rendus 2009

Les comptes rendus 2008